CONDITIONS GENERALES DE VENTE >> cliquez sur le  lien

CONCEPTEUR et REDACTEUR DU SITE ZOOM DECO :

                Boismain Brigitte : 56 RUE MARCEAU GAUTIER 13 250 ST CHAMAS 0877 546 547

Structure administrative

               FREE CADRE  SARL capital de 8000 euros

               Société de portage salarial

               1 PORTE D'UZES 1 RUE Vincent Faïta 30000 NIMES 

               FRANCE

Contact administratif / comptabilité :

Antoine d'Amécourt   tél 04 66 70 22 22 - fax 04 66 64 76 83

APE 741G - RCS :438 855 231 000 33

N°TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR31 43885231 00033

UTILISATION DU LOGO ZOOM DECO possible seulement avec l'accord écrit de B.Boismain.

LEGISLATION / INFORMATIQUE ET LIBERTE données personnelles

L’utilisateur de ce site est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires de contacts, formulaires d’inscription newsletter, jeux ou tout autre questionnaires font l’objet d’un traitement automatisé. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif de B. Boismain.

Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires en ligne sont obligatoires.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés),vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à BOISMAIN BRIGITTE.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.

Partenariat avec B. BOISMAIN                                                    

Le site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de : ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site de BOISMAIN BRIGITTE ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre ; mentionnant la source de ce site du contenu visé.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des            informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant,  dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité ou à la sécurité du      plus grand nombre ou à l'ordre public.  Nous n'acceptons aucun partenariat  d'aucune sorte avec ce type de site, ce type de fournisseurs ou de  clients.

 Droit d'auteur

La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement interdite sauf autorisation écrite de B.BOISMAIN.

Responsabilité de l'éditeur du site

BOISMAIN BRIGITTE

• met à la disposition des internautes des informations en faisant ses meilleurs efforts pour en assurer l'exactitude au moment de leur mise en ligne.

• ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations.

• se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site.

• ne saurait être tenue responsable de l'utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site.
  
  Des liens hypertextes présents sur le site permettent l'accès à d'autres sites sur lesquels B.BOISMAIN  n'exerce aucun contrôle. La responsabilité de B.BOISMAIN  ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d'un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.
  
  Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. BOISMAIN BRIGITTE ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
  
  BOISMAIN BRIGITTEdécline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.